Le 27 septembre 2019, un tribunal du Centre d\u2019arbitrage international de Hong-Kong (HKIAC) rejetait, pour des raisons de comp\u00e9tence, les recours fond\u00e9s sur l\u2019expropriation pr\u00e9sent\u00e9s par Jin Hae Seo, une citoyenne des \u00c9tats-Unis, contre la R\u00e9publique de Cor\u00e9e (la Cor\u00e9e) au titre de l\u2019ALE Cor\u00e9e-\u00c9tats-Unis (ALE CEU) et du r\u00e8glement de la CNUDCI<\/span>.<\/p>\n La demanderesse d\u00e9tenait une maison \u00e0 deux \u00e9tages \u00e0 S\u00e9oul depuis 2001. En 2007, le gouvernement cor\u00e9en d\u00e9cida de red\u00e9velopper la zone dans laquelle se trouvait la maison pour am\u00e9liorer les conditions de vie. Les propri\u00e9taires de biens immobiliers situ\u00e9s dans la zone pouvaient choisir d\u2019acqu\u00e9rir la propri\u00e9t\u00e9 red\u00e9velopp\u00e9e, ou d\u2019obtenir une indemnisation en esp\u00e8ce.<\/p>\n Dans un premier temps, la demanderesse choisit d\u2019acqu\u00e9rir la propri\u00e9t\u00e9, avant de changer d\u2019avis plus tard. Les autorit\u00e9s cor\u00e9ennes ex\u00e9cut\u00e8rent un ordre d\u2019expulsion \u00e0 son encontre en 2016, apr\u00e8s quoi elle rejeta l\u2019indemnisation offerte par les autorit\u00e9s locales pour sa propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n En 2016, la demanderesse fit amender le registre foncier pour y faire figurer sa nationalit\u00e9 \u00e9tasunienne. Apr\u00e8s avoir lib\u00e9r\u00e9 la propri\u00e9t\u00e9, elle pr\u00e9senta les recours fond\u00e9s sur l\u2019expropriation contre la Cor\u00e9e au titre de l\u2019ALE CEU.<\/p>\n La Cor\u00e9e argua que la demanderesse n\u2019avait pas r\u00e9alis\u00e9 un investissement au titre de l\u2019ALE CEU puisqu\u2019aucune des trois caract\u00e9ristiques de l\u2019investissement au titre de l\u2019ALE CEU n\u2019\u00e9tait respect\u00e9e, et puisque les crit\u00e8res du test de Salini<\/em> n\u2019\u00e9taient pas respect\u00e9s. Quant \u00e0 elle, la demanderesse maintenait que sa propri\u00e9t\u00e9 \u00e9tait un investissement puisqu\u2019elle respectait les trois crit\u00e8res de la liste exhaustive contenue dans l\u2019ALE CEU et puisque les crit\u00e8res du test de Salini<\/em> n\u2019\u00e9taient pas applicables. En outre, les parties au diff\u00e9rend n\u2019\u00e9taient pas d\u2019accord quant \u00e0 savoir si la propri\u00e9t\u00e9 \u00e9tait ou non un \u00ab\u00a0investissement couvert\u00a0\u00bb au titre de l\u2019ALE.<\/p>\n Selon le tribunal, un actif est consid\u00e9r\u00e9 comme un investissement au titre de l\u2019ALE CEU seulement s\u2019il pr\u00e9sente les \u00ab\u00a0caract\u00e9ristiques d\u2019un investissement\u00a0\u00bb. Le tribunal s\u2019est int\u00e9ress\u00e9 aux trois crit\u00e8res express\u00e9ment mentionn\u00e9s \u00e0 l\u2019article 11(28) de l\u2019ALE CEU\u00a0: \u00ab\u00a0l\u2019engagement de capitaux ou d\u2019autres ressources, l\u2019attente d\u2019un gain ou d\u2019un profit, ou la prise de risques\u00a0\u00bb. Il remarqua que l\u2019expression \u00ab\u00a0notamment des caract\u00e9ristiques telles que\u00a0\u00bb plac\u00e9e avant indiquait que la liste n\u2019\u00e9tait pas exhaustive, et que le \u00ab\u00a0ou\u00a0\u00bb plac\u00e9s entre elles indiquait que toutes trois ne devaient pas n\u00e9cessairement \u00eatre pr\u00e9sentes simultan\u00e9ment et qu\u2019aucune d\u2019entre elles n\u2019\u00e9tait indispensable (para. 93 et 94). De plus, le tribunal d\u00e9termina que le \u00ab\u00a0ou\u00a0\u00bb infirmait l\u2019argument de la Cor\u00e9e selon lequel l\u2019ensemble des quatre crit\u00e8res du test de Salini<\/em> devaient \u00eatre respect\u00e9s.<\/p>\n Le tribunal rejeta l\u2019argument de la Cor\u00e9e selon lequel le pluriel de \u00ab\u00a0caract\u00e9ristiques\u00a0\u00bb signifiait qu\u2019au moins deux d\u2019entre elles devaient \u00eatre pr\u00e9sentes, consid\u00e9rant que les r\u00e9dacteurs n\u2019avait pas inclus cette prescription dans l\u2019ALE (para. 95). Le tribunal d\u00e9termina donc qu\u2019il devait proc\u00e9der \u00e0 une \u00e9valuation globale des caract\u00e9ristiques, \u00e0 commencer par celles mentionn\u00e9es, compte tenu de l\u2019importance qu\u2019y attachaient les r\u00e9dacteurs.<\/p>\n En outre, il n\u2019appliqua pas le test de Salini<\/em>, notant qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9 dans le contexte de la Convention du CIRDI<\/span> qui ne d\u00e9finit pas l\u2019investissement, tandis que l\u2019ALE CEU le d\u00e9finit express\u00e9ment (para. 98). Il remarqua cependant que la d\u00e9finition non exclusive de l\u2019ALE lui permet de tenir compte des crit\u00e8res du test de Salini<\/em>.<\/p>\n Rejetant l\u2019affirmation de la Cor\u00e9e, le tribunal d\u00e9termina que la d\u00e9finition contenue \u00e0 l\u2019article 11(28) n\u2019exige pas n\u00e9cessairement que les ressources engag\u00e9es soient d\u2019origine \u00e9trang\u00e8re. Il d\u00e9termina \u00e9galement que le crit\u00e8re de l\u2019origine \u00e9trang\u00e8re, sous-entendue dans le pr\u00e9ambule de l\u2019ALE CEU, est satisfait pas d\u2019autres prescriptions de fond\u00a0: un \u00ab\u00a0investisseur de l\u2019autre partie\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0un investisseur d\u2019un \u00c9tat non partie\u00a0\u00bb (para. 103).<\/p>\n Se rangeant du c\u00f4t\u00e9 de la Cor\u00e9e, le tribunal d\u00e9termina que l\u2019engagement de capitaux est un crit\u00e8re pertinent, qui, comme le mentionne le pr\u00e9ambule, vise \u00ab\u00a0\u00e0 am\u00e9liorer les conditions de vie, promouvoir la croissance et la stabilit\u00e9 \u00e9conomiques, cr\u00e9er de nouveaux emplois, et am\u00e9liorer le bien-\u00eatre g\u00e9n\u00e9ral dans [les] territoires [des parties] en lib\u00e9ralisant et en accroissant les \u00e9changes\u00a0\u00bb (para. 104). Il consid\u00e9ra toutefois que si les investissements individuels ne peuvent \u00eatre tenus d\u2019atteindre, par eux-m\u00eames, les objectifs du trait\u00e9, un investissement si minime qu\u2019il n\u2019est pas en mesure de contribuer \u00e0 l\u2019\u00e9conomie du pays d\u2019accueil ne peut b\u00e9n\u00e9ficier des protections du trait\u00e9. En l\u2019esp\u00e8ce, le tribunal d\u00e9termina que l\u2019engagement de 300\u00a0000 USD de la part de la demanderesse n\u2019\u00e9tait pas \u00ab\u00a0insignifiant\u00a0\u00bb, et aurait sans aucun doute \u00e9t\u00e9 admis comme \u00ab\u00a0significatif\u00a0\u00bb si l\u2019objet de l\u2019investissement \u00e9tait \u00ab\u00a0clairement de nature commerciale\u00a0\u00bb, tel que l\u2019acquisition d\u2019un bureau ou d\u2019une usine (para. 106).<\/p>\n Le tribunal d\u00e9termina que l\u2019existence d\u2019une attente d\u2019un gain ou d\u2019un profit d\u00e9pendait de l\u2019objectif pr\u00e9dominant de l\u2019investissement au moment de l\u2019acquisition de la propri\u00e9t\u00e9 (para. 125)\u00a0: celui-ci devrait \u00eatre de r\u00e9aliser un profit, et non pas, comme c\u2019est le cas en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019acqu\u00e9rir une r\u00e9sidence priv\u00e9e\u00a0; et il ne devrait pas \u00eatre diff\u00e9rent, puis modifi\u00e9 par la suite en faveur de la r\u00e9alisation d\u2019un profit (para. 127).<\/p>\n Le tribunal conc\u00e9da \u00e0 la demanderesse que l\u2019utilisation des profits n\u2019\u00e9tait pas pertinente pour d\u00e9terminer si la caract\u00e9ristique existait (para. 109)\u00a0; aussi, le transfert, par la demanderesse, des loyers tir\u00e9s de la location de la propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 ses parents n\u2019\u00e9tait pas pertinent. Il d\u00e9termina qu\u2019il n\u2019est pas n\u00e9cessaire, pour qu\u2019existe \u00ab\u00a0l\u2019attente d\u2019un gain ou d\u2019un profit\u00a0\u00bb, de prendre part \u00e0 des activit\u00e9s commerciales puisque cet \u00e9l\u00e9ment fait partie inh\u00e9rente du crit\u00e8re de \u00ab\u00a0la prise de risques\u00a0\u00bb (para. 110).<\/p>\n Le tribunal remarqua, comme l\u2019arguait la Cor\u00e9e, que la demanderesse avait acquis la propri\u00e9t\u00e9 comme r\u00e9sidence priv\u00e9e et ne l\u2019avait pas lou\u00e9 au cours des deux premi\u00e8res ann\u00e9es\u00a0; seule une unit\u00e9 non occup\u00e9e par ses parents \u00e9tait lou\u00e9e. Il remarqua \u00e9galement que la demanderesse n\u2019avait pas avanc\u00e9 qu\u2019elle avait cherch\u00e9 des locataires, et qu\u2019elle n\u2019avait mis la propri\u00e9t\u00e9 en location que peu de temps avant de d\u00e9m\u00e9nager aux \u00c9tats-Unis. Aussi, le tribunal conclut que puisque l\u2019objectif pr\u00e9dominant au moment de l\u2019investissement \u00e9tait d\u2019acqu\u00e9rir une r\u00e9sidence priv\u00e9e plut\u00f4t qu\u2019un investissement g\u00e9n\u00e9rateur de revenus (para. 126), il \u00e9tait peu enclin \u00e0 accepter l\u2019existence de cette caract\u00e9ristique.<\/p>\n La demanderesse argua qu\u2019elle avait fait face \u00e0 quatre risques\u00a0: (1) le d\u00e9clin de la valeur de la propri\u00e9t\u00e9 apr\u00e8s son acquisition, (2) le risque d\u2019expropriation de la propri\u00e9t\u00e9, (3) le fait que la propri\u00e9t\u00e9 soit assujettie aux lois du pays d\u2019accueil, et (4) la non mat\u00e9rialisation des loyers anticip\u00e9s.<\/p>\n Se rangeant du c\u00f4t\u00e9 de la Cor\u00e9e, le tribunal d\u00e9termina que les risques (1), (2) et (3) ne pouvaient en eux-m\u00eames constituer une \u00ab\u00a0prise de risques\u00a0\u00bb, notant que tous les propri\u00e9taires fonciers font face \u00e0 ces risques. Selon le tribunal, les caract\u00e9ristiques requises d\u2019un investissement, notamment la prise de risques, doivent aller au-del\u00e0 des caract\u00e9ristiques inh\u00e9rentes \u00e0 tout type d\u2019actif\u00a0; dans le cas contraire, il serait futile d\u2019exiger d\u2019un investissement qu\u2019il pr\u00e9sente certaines \u00ab\u00a0caract\u00e9ristiques\u00a0\u00bb (para. 130). Le tribunal nota par ailleurs que l\u2019acquisition d\u2019un actif dans un autre \u00c9tat comporte in\u00e9vitablement les risques (2) et (3) (para. 132).<\/p>\n Le tribunal \u00e9tait dispos\u00e9 \u00e0 admettre le risque (4) comme attestant d\u2019une prise risque puisque s\u2019il existe une attente de profits, il y a un risque que celle-ci soit frustr\u00e9e. Il remarqua toutefois que puisque l\u2019on pouvait douter de l\u2019attente d\u2019un gain ou d\u2019un profit, le risque qu\u2019il ne se mat\u00e9rialise pas \u00e9tait tout aussi faible.<\/p>\n Bien qu\u2019il conclut que la propri\u00e9t\u00e9 de la demanderesse ne constituait pas un \u00ab\u00a0investissement\u00a0\u00bb, le tribunal examina si elle pouvait \u00eatre admise en tant qu\u2019\u00ab\u00a0investissement couvert\u00a0\u00bb, par le biais de son \u00ab\u00a0\u00e9tablissement\u00a0\u00bb, ou de son \u00ab\u00a0d\u00e9veloppement\u00a0\u00bb apr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e en vigueur de l\u2019ALE CEU.<\/p>\n Dans le contexte de son analyse, le tribunal rejeta l\u2019affirmation de la demanderesse selon laquelle elle avait \u00e9tabli son investissement pr\u00e9sum\u00e9 lorsque sa nationalit\u00e9 \u00e9tasunienne \u00e9tait mentionn\u00e9e dans le registre foncier, pour trois motifs. D\u2019abord, elle n\u2019avait fait modifier le registre foncier qu\u2019apr\u00e8s l\u2019expropriation all\u00e9gu\u00e9e (par. 148). Ensuite, sa nationalit\u00e9 n\u2019\u00e9tait pertinente que pour son statu personnel en tant qu\u2019\u00ab\u00a0investisseur de l\u2019autre partie\u00a0\u00bb, et ne concernait pas l\u2019investissement (para. 149). Enfin, seuls les actes portant cr\u00e9ation d\u2019un actif auraient permis d\u2019\u00ab\u00a0\u00e9tablir\u00a0\u00bb un investissement, comme par exemple la construction d\u2019une usine ou l\u2019enregistrement de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Puisqu\u2019elle n\u2019avait r\u00e9alis\u00e9 que des engagements suppl\u00e9mentaires minimes et apport\u00e9 des modifications insignifiantes \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 \u2013 notamment l\u2019\u00e9rection d\u2019une cl\u00f4ture, le pavage du parking et le changement du papier-peint \u2013 le tribunal consid\u00e9ra que la demanderesse n\u2019avait pas \u00ab\u00a0d\u00e9velopp\u00e9\u00a0\u00bb son investissement.<\/p>\n En outre, le tribunal d\u00e9termina qu\u2019au titre de l\u2019ALE CEU, la d\u00e9finition d\u2019un \u00ab\u00a0investissement couvert\u00a0\u00bb cherche \u00e0 exclure les cas o\u00f9 l\u2019investisseur n\u2019avait pas un engagement \u00e9quivalant \u00e0 la d\u00e9tention, l\u2019acquisition ou l\u2019\u00e9tablissement de l\u2019investissement (para. 163). Selon lui, le changement de nationalit\u00e9 de la demanderesse, ou les modifications mineures apport\u00e9es \u00e0 sa propri\u00e9t\u00e9 ne constituaient pas le niveau d\u2019engagement requis.<\/p>\n Rejetant tous les recours pr\u00e9sent\u00e9s contre la Cor\u00e9e, compte tenu de son absence de comp\u00e9tence, le tribunal ordonna \u00e0 chacune des parties de payer ses propres frais juridiques, ainsi que la moiti\u00e9 des frais et d\u00e9penses du tribunal et du HKIAC.<\/p>\n Remarques <\/em>: le tribunal \u00e9tait compos\u00e9 de Bruno Simma (arbitre pr\u00e9sident, nomm\u00e9 par les co-arbitres au titre du r\u00e8glement du HKIAC, d\u2019Allemagne), de Benny Lo (nomm\u00e9 par la demanderesse, de Hong-Kong) et de Donald McRae (nomm\u00e9 par le d\u00e9fendeur, du Canada et de Nouvelle-Z\u00e9lande). La d\u00e9cision du 27 septembre 2019 est disponible sur https:\/\/www.italaw.com\/sites\/default\/files\/case-documents\/italaw10880.pdf<\/a><\/p>\n Yashasvi Tripathi<\/strong> est une juriste bas\u00e9e \u00e0 New York. Elle d\u00e9tient une maitrise en droit, arbitrage international et diff\u00e9rends, de la Facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de New York, et une licence de droit (avec distinction) de l\u2019Universit\u00e9 nationale de droit de New Delhi, en Inde.<\/p>\nLe contexte et les recours<\/h3>\n
L\u2019objection de la Cor\u00e9e \u00e0 la comp\u00e9tence<\/h3>\n
\u00ab\u00a0L\u2019engagement de capitaux\u00a0\u00bb ne doit pas n\u00e9cessairement \u00eatre d\u2019origine \u00e9trang\u00e8re, mais il doit \u00eatre important<\/h3>\n
C\u2019est l\u2019objectif pr\u00e9dominant au moment de l\u2019acquisition de la propri\u00e9t\u00e9 qui d\u00e9termine s\u2019il existe une \u00ab\u00a0attente d\u2019un gain ou d\u2019un profit\u00a0\u00bb, plut\u00f4t que les fins d\u2019utilisation du profit<\/h3>\n
Les caract\u00e9ristiques d\u2019un investissement, notamment \u00ab\u00a0la prise de risque\u00a0\u00bb, doivent aller au-del\u00e0 des aspects inh\u00e9rents d\u2019un actif pour \u00eatre admis comme un investissement au titre de l\u2019article 11(28) de l\u2019ALE CEU<\/h3>\n
Un \u00ab\u00a0investissement couvert\u00a0\u00bb au titre de l\u2019ALE CEU<\/h3>\n
La d\u00e9cision et les co\u00fbts<\/h3>\n