{"id":10368,"date":"2016-02-29T09:09:57","date_gmt":"2016-02-29T08:09:57","guid":{"rendered":"http:\/\/172.30.141.17\/2016\/02\/29\/un-tribunal-du-cirdi-rejette-un-recours-final-pour-indemnisation-relatif-a-la-resiliation-par-la-hongrie-dun-accord-dachat-delectricite\/"},"modified":"2024-08-16T20:17:35","modified_gmt":"2024-08-16T18:17:35","slug":"un-tribunal-du-cirdi-rejette-un-recours-final-pour-indemnisation-relatif-a-la-resiliation-par-la-hongrie-dun-accord-dachat-delectricite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.iisd.org\/itn\/fr\/2016\/02\/29\/un-tribunal-du-cirdi-rejette-un-recours-final-pour-indemnisation-relatif-a-la-resiliation-par-la-hongrie-dun-accord-dachat-delectricite\/","title":{"rendered":"Un tribunal du CIRDI rejette un recours final pour indemnisation relatif \u00e0 la r\u00e9siliation par la Hongrie d\u2019un accord d\u2019achat d\u2019\u00e9lectricit\u00e9"},"content":{"rendered":"

Electrabel S.A. c. la R\u00e9publique de Hongrie, Affaire CIRDI<\/span> n\u00b0 ARB\/07\/1<\/em><\/h2>\n

Le recours final au titre du Trait\u00e9 sur la Charte de l\u2019\u00c9nergie (TCE<\/span><\/span>) d\u2019une entreprise belge d\u2019\u00e9nergie, Electrabel S.A. (Electrabel), a \u00e9chou\u00e9. Un tribunal du Centre international pour le r\u00e8glement des diff\u00e9rends relatifs aux investissements (CIRDI) a estim\u00e9 que la Hongrie n\u2019avait pas viol\u00e9 la norme de traitement juste et \u00e9quitable (TJE<\/span><\/span>) du TCE.<\/p>\n

En 2012, le tribunal du CIRDI avait \u00e9mis une d\u00e9cision rejetant trois recours mineurs et reportant le quatri\u00e8me recours, le plus important, \u00e0 la deuxi\u00e8me phase de la proc\u00e9dure. La sentence de 2015 (la Sentence) condamne Electrabel \u00e0 payer les frais de l\u2019arbitrage.<\/p>\n

Le contexte<\/em><\/h3>\n

En 1995, Dunamenti (l\u2019op\u00e9rateur de la plus grande centrale \u00e9lectrique hongroise, d\u00e9tenu par la suite \u00e0 100 % par la Hongrie) et MVM (unique acheteur d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 en gros de la Hongrie, d\u00e9tenu \u00e0 99,9 % par la Hongrie) conclurent un accord d\u2019achat d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 (AAE). Suite \u00e0 l\u2019AAE, un groupe d\u2019investisseurs \u00e9trangers, incluant Electrabel, investirent d\u2019importantes sommes dans Dunamenti et en devinrent actionnaires.<\/p>\n

La Hongrie a acc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019Union europ\u00e9enne en 1994. Entre d\u00e9cembre 2005 et juin 2008, la Commission europ\u00e9enne mena une enqu\u00eate formelle sur les aides gouvernementales ill\u00e9gales fournies par la Hongrie au titre de diff\u00e9rents instruments, notamment l\u2019AAE. En juin 2008, la Commission europ\u00e9enne \u00e9mit une d\u00e9cision finale dans le cadre de son enqu\u00eate formelle (la D\u00e9cision finale de la CE). En d\u00e9cembre 2008, la Hongrie mit fin \u00e0 l\u2019AAE.<\/p>\n

En juin 2007, Electrabel lan\u00e7a l\u2019arbitrage actuel anticipant la r\u00e9siliation de l\u2019AAE. En mars 2009, \u00e0 l\u2019initiative et sur accord des parties, le tribunal ordonna que la premi\u00e8re \u00e9tape de la proc\u00e9dure ne porte que sur les questions de comp\u00e9tence et de responsabilit\u00e9. Cette ordonnance de proc\u00e9dure pr\u00e9voyait \u00e9galement que la deuxi\u00e8me \u00e9tape de la proc\u00e9dure porte sur la question du montant de l\u2019indemnisation. Remarquons que la Commission europ\u00e9enne est intervenue dans la premi\u00e8re phase de la proc\u00e9dure, arguant que les recours d\u2019Electrabel ne relevaient pas de la comp\u00e9tence d\u2019un tribunal arbitral international, mais de la comp\u00e9tence exclusive du droit europ\u00e9en.<\/p>\n

Fin novembre 2012, le tribunal rendit sa d\u00e9cision sur la comp\u00e9tence, le droit applicable et la responsabilit\u00e9 (la D\u00e9cision de 2012). Le tribunal se d\u00e9clara comp\u00e9tent pour entendre tous les recours d\u2019Electrabel au titre du TCE. S\u2019agissant de la responsabilit\u00e9, le tribunal rejeta trois recours mineurs d\u2019Electrabel et rejeta tous les motifs de responsabilit\u00e9 au titre du quatri\u00e8me et dernier recours du demandeur \u2013 le recours relatif \u00e0 la r\u00e9siliation de l\u2019AAE \u2013 \u00e0 une exception pr\u00e8s : la Hongrie n\u2019avait pas appliqu\u00e9 un TJE dans le calcul des co\u00fbts encourus par Electrabel pour d\u00e9terminer l\u2019indemnisation due \u00e0 l\u2019entreprise.
\nD\u00e9but 2015, une proc\u00e9dure d\u2019arbitrage lanc\u00e9e par E.D.F. International en lien avec un investissement similaire en Hongrie donna lieu \u00e0 une d\u00e9cision arbitrale. Electrabel et la Hongrie r\u00e9alis\u00e8rent de br\u00e8ves communications \u00e9crites au sujet de la d\u00e9cision dans l\u2019affaire E.D.F.<\/p>\n

La D\u00e9cision de 2012 : le recours relatif \u00e0 la r\u00e9siliation de l\u2019AAE<\/em><\/h3>\n

Lors de la premi\u00e8re \u00e9tape de la proc\u00e9dure, le tribunal examina le recours relatif \u00e0 la r\u00e9siliation de l\u2019AAE, au regard des articles 13(1) (relatif \u00e0 l\u2019expropriation) et 10(1) du TCE (relatif au TJE). Le tribunal estima qu\u2019il n\u2019y avait pas EU<\/span> d\u2019expropriation directe ou indirecte de l\u2019investissement d\u2019Electrabel.<\/p>\n

S\u2019agissant du pr\u00e9tendu non-respect par la Hongrie du TJE, le tribunal rejeta rapidement le recours d\u2019Electrabel relatif aux \u00e9v\u00e9nements pr\u00e9c\u00e9dents la D\u00e9cision finale de la CE. Il estima au contraire que c\u2019\u00e9tait essentiellement le recours d\u2019Electrabel qui avait d\u00e9clench\u00e9 les r\u00e9sultats de l\u2019enqu\u00eate de la Commission europ\u00e9enne. \u00ab Selon le tribunal, la D\u00e9cision finale [de la CE] exigeait de la Hongrie qu\u2019elle r\u00e9silie l\u2019AAE avec Dunamenti au titre du droit europ\u00e9en, comme expliqu\u00e9 ci-apr\u00e8s. Le tribunal fait \u00e9galement une distinction entre la D\u00e9cision finale [de la CE] concernant l\u2019aide publique recouvrable et la m\u00e9thode propre \u00e0 la Hongrie pour le calcul des co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s (co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s nets) \u00bb (para. 6.70).<\/p>\n

Dans la D\u00e9cision, le tribunal conclut donc que la Hongrie ne pouvait \u00eatre responsable dans le pr\u00e9sent arbitrage au titre de l\u2019article 10(1) du TCE que pour avoir appliqu\u00e9 le droit europ\u00e9en pour d\u00e9terminer les co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s aux fins de l\u2019indemnisation. Si la m\u00e9thodologie pr\u00e9vue par le droit europ\u00e9en donnait lieu \u00e0 une fourchette de valeurs, Electrabel \u00e9tait d\u00e9\u00e7ue de n\u2019avoir re\u00e7u en indemnisation que le montant minimum d\u00e9fini par la m\u00e9thode.<\/p>\n

La Sentence de 2015 : le traitement juste et \u00e9quitable (TJE) dans le calcul des co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s nets<\/em><\/h3>\n

Dans sa Sentence, le tribunal examina l\u2019application par la Hongrie de la m\u00e9thode de la Commission europ\u00e9enne pour le calcul des co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s nets, afin de d\u00e9terminer si elle violait l\u2019article 10(1) du TCE.<\/p>\n

Le tribunal expliqua que les deux expressions \u00ab co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s \u00bb et \u00ab co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s nets \u00bb sont des termes sp\u00e9cialis\u00e9s dans le droit europ\u00e9en. En examinant si le calcul par la Hongrie des co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s nets d\u2019Electrabel \u00e9tait contraire \u00e0 ses obligations au titre de l\u2019article 10(1) du TCE, le tribunal nota qu\u2019il avait d\u00e9j\u00e0 rejet\u00e9 dans sa D\u00e9cision de 2012 toute all\u00e9gation de mesure discriminatoire, et qu\u2019Electrabel n\u2019avait pas \u00e9mis d\u2019all\u00e9gations d\u2019absence de transparence ou d\u2019application r\u00e9guli\u00e8re du droit.<\/p>\n

Aussi, comme l\u2019explique le tribunal de mani\u00e8re concise, le probl\u00e8me majeur d\u00e9coulait seulement de l\u2019arbitraire et la frustration d\u2019attentes l\u00e9gitimes. En g\u00e9n\u00e9ral, la charge de la preuve revenait \u00e0 Electrabel en ce qui concerne son recours au titre de la norme TJE du TCE.<\/p>\n

Absence d\u2019arbitraire<\/em><\/h3>\n

S\u2019agissant du recours d\u2019Electrabel relatif \u00e0 l\u2019arbitraire, le tribunal appliqua un test objectif au regard des circonstances pr\u00e9valentes \u00e0 l\u2019\u00e9poque. Le tribunal tomba d\u2019accord avec les tribunaux pr\u00e9c\u00e9dents, tels que ceux des affaires Saluka, AES, et Micula, et d\u00e9termina qu\u2019une mesure n\u2019est pas arbitraire si elle est raisonnablement li\u00e9e \u00e0 une politique rationnelle. Et, comme l\u2019indiquait notamment le tribunal de l\u2019affaire AES, cela exige deux \u00e9l\u00e9ments : l\u2019existence d\u2019une politique rationnelle, et une conduite raisonnable de la part de l\u2019\u00c9tat li\u00e9e \u00e0 cette politique.<\/p>\n

Le tribunal consid\u00e9ra les arguments suivants d\u2019Electrabel, entre autres : d\u2019abord, la d\u00e9cision de la Hongrie quant au montant d\u2019indemnisation se fondait sur le souhait de minimiser le poids de celle-ci dans le budget national ; ensuite, la Hongrie \u00e9tait d\u00e9favorable \u00e0 une indemnisation d\u00e9j\u00e0 avant que ne soit connue l\u2019ampleur des pertes r\u00e9sultant de la r\u00e9siliation de l\u2019AAE.<\/p>\n

Le tribunal remarqua que la m\u00e9thode con\u00e7ue par le Parlement hongrois ne s\u2019appliquait pas seulement \u00e0 Dunamenti mais \u00e0 tout un secteur industriel. Il nota \u00e9galement qu\u2019il s\u2019agissait d\u2019une p\u00e9riode \u00e9conomiquement difficile, puisque l\u2019\u00e9conomie hongroise faisait face \u00e0 de s\u00e9v\u00e8res contraintes financi\u00e8res et fiscales. Les n\u00e9gociations pertinentes avaient d\u2019ailleurs \u00e9t\u00e9 difficiles et prolong\u00e9es. Le tribunal remarqua qu\u2019il serait trop facile, bien des ann\u00e9es apr\u00e8s et avec le recul, de pr\u00e9juger de la d\u00e9cision d\u2019un \u00c9tat et de ses effets sur une seule entit\u00e9 telle que Dunamenti, lorsqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque il \u00e9tait demand\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00c9tat de prendre en compte des int\u00e9r\u00eats bien plus importants dans des circonstances difficiles, et d\u2019\u00e9quilibrer des facteurs diff\u00e9rents et contradictoires. En outre, m\u00eame s\u2019agissant de la seule Dunamenti, la Hongrie a cherch\u00e9 \u00e0 pond\u00e9rer plusieurs \u00e9l\u00e9ments appropri\u00e9s.<\/p>\n

Au final, le tribunal consid\u00e9ra qu\u2019Electrabel n\u2019avait pas d\u00e9montr\u00e9 que \u00ab la conduite de la Hongrie \u00e9tait arbitraire ou qu\u2019elle n\u2019avait pas d\u2019objectif l\u00e9gitime ou qu\u2019elle n\u2019avait pas de lien raisonnable avec cet objectif ou, qu\u2019elle \u00e9tait, en d\u2019autres termes, disproportionn\u00e9e \u00bb (para. 168).<\/p>\n

Absence d\u2019attentes l\u00e9gitimes<\/em><\/h3>\n

S\u2019agissant des attentes l\u00e9gitimes au titre de la norme TJE du TCE, le tribunal ne trouva aucune preuve que la Hongrie aurait laiss\u00e9 croire \u00e0 Electrabel, au moment o\u00f9 l\u2019entreprise a investi dans Dunamenti, qu\u2019elle aurait agit diff\u00e9remment de la mani\u00e8re dont elle a finalement agi envers Dunamenti ou Electrabel. Et en l\u2019absence de preuves, le tribunal d\u00e9termina que le recours d\u2019Electrabel fond\u00e9 sur les attentes l\u00e9gitimes ne pouvait aboutir.<\/p>\n

Le tribunal conclut que le recours d\u2019Electrabel semblait reposer sur de pr\u00e9tendues annonces relatives aux arrangements tarifaires. Toutefois, les d\u00e9clarations en question n\u2019\u00e9quivalaient pas \u00e0 une repr\u00e9sentation (ou assurance) selon laquelle Dunamenti avait le droit \u00e0 un profit raisonnable ou qu\u2019Electrabel aurait le droit \u00e0 un retour raisonnable sur investissement. En outre, selon le tribunal, ces droits auraient \u00e9t\u00e9 incoh\u00e9rents avec les termes de l\u2019AAE : bien qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce ces droits auraient d\u00fb se trouver dans l\u2019AAE d\u00e8s 1995, il \u00e9tait \u00e9vident qu\u2019au titre de cet accord, Dunamenti courrait le risque d\u2019un changement du droit applicable.<\/p>\n

De plus, le tribunal remarqua que \u00ab l\u2019application de la norme TJE du TCE autorise l\u2019\u00c9tat h\u00f4te \u00e0 r\u00e9aliser un r\u00e9\u00e9quilibrage lorsque les circonstances l\u2019exigent. L\u2019\u00c9tat h\u00f4te n\u2019est pas tenu de placer sans conditions les int\u00e9r\u00eats de l\u2019investisseur \u00e9tranger au-dessus de toute autre consid\u00e9ration, dans toutes les circonstances. Comme l\u2019ont d\u00e9cid\u00e9 les tribunaux des affaires Saluka c. la R\u00e9publique tch\u00e8que et Arif c. la Moldavie, une norme TJE peut l\u00e9gitimement impliquer un exercice d\u2019\u00e9quilibrage ou de pond\u00e9ration de la part de l\u2019\u00c9tat h\u00f4te \u00bb (para. 165).<\/p>\n

Le tribunal prend note de la d\u00e9cision de l\u2019affaire E.D.F.<\/em><\/h3>\n

Le tribunal remarqua que d\u2019aucuns pourraient consid\u00e9rer qu\u2019il \u00e9tait incoh\u00e9rent vis-\u00e0-vis du tribunal de l\u2019affaire E.D.F. Bien qu\u2019il ait examin\u00e9 les communications des parties relatives \u00e0 la d\u00e9cision de l\u2019affaire E.D.F., il n\u2019estima pas justifi\u00e9 d\u2019examiner plus avant cette d\u00e9cision pour y trouver des preuves et des arguments.<\/p>\n

Le tribunal ne pouvait ainsi pas \u00eatre \u00ab influenc\u00e9 par les r\u00e9sultats d\u2019un arbitrage distinct, o\u00f9 le recours d\u2019un investisseur semble avoir \u00e9t\u00e9 formul\u00e9 diff\u00e9remment et tranch\u00e9 sur la base d\u2019arguments et de preuves distincts \u00bb (para. 225). Le tribunal nota en outre que la d\u00e9cision de l\u2019affaire E.D.F. avait \u00e9galement refus\u00e9 d\u2019indemniser l\u2019investisseur du montant maximal d\u00e9termin\u00e9 par le calcul des co\u00fbts \u00e9chou\u00e9s nets.<\/p>\n

Les co\u00fbts<\/em><\/h3>\n

Le tribunal d\u00e9termina que les parties devaient payer leurs propres frais et d\u00e9penses juridiques. Il condamna en revanche Electrabel \u00e0 payer les frais et \u00e9moluments des arbitres ainsi que les co\u00fbts de l\u2019arbitrage du CIRDI.<\/p>\n

Remarques<\/em> : Le tribunal \u00e9tait compos\u00e9 de V. V. Veeder (Pr\u00e9sident, de nationalit\u00e9 britannique), de Gabrielle Kaufmann-Kohler (nomm\u00e9e par le demandeur, de nationalit\u00e9 suisse), et de Brigitte Stern (nomm\u00e9e par le d\u00e9fendeur, de nationalit\u00e9 fran\u00e7aise). La d\u00e9cision a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9e aux parties le 25 novembre 2015, et est disponible sur http:\/\/www.italaw.com\/sites\/default\/files\/case-documents\/italaw4495.pdf<\/a>.<\/p>\n

Matthew Levine<\/strong> est avocat au Canada et contributeur du programme Investissement \u00e9tranger et d\u00e9veloppement durable de l\u2019IISD.<\/p>\n